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vendredi 3 février 2023
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EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE – AVIS DE MARCHÉ

J02 Avis de Marché appel d’offre standard Dir24
Département(s) de publication : 976
I. II. III. IV. VI.

EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE, CITE DES METIERS , 97600, mamoudzou
AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE, CITE DES METIERS , 97600, mamoudzou,
Téléphone : (+269) 02 69 64 38 11, Courriel : nassanatia.maoulana@cg976.fr, Code NUTS
: FRY5
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://epa-lareform-promayotte.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : https://epa-lareform-promayotte.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32568_905442.html
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et
complet, à l’adresse suivante : https://epa-lareform-promayotte.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://epa-lareform-promayotte.e-marchespublics.com
à l’adresse suivante :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPA LAREFORM PRO DE MAYOTTE
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Formation
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de formations professionnelles
Numéro de référence : 2022-01-MAPA3S
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80000000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Ce marché a pour objet la mise en oeuvre de formations
professionnelles . Ce marché est divisé en 40 lots.
Marché à procédure adaptée suite à l’avis 2019 sur les services spécifiques et sociaux .
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 140 000 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots
ou groupes de lots suivants : Le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité
d’attribuer plus de lots si un seul prestataire sur le lot ou plusieurs et que la valeur
technique avant pondération est conforme au seuil décrit dans le règlement de la
consultation .
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CQP:ANIMATION PERISCOLAIRE -QUALIFICATION NIVEAU 3.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : Formation professionnelle animation périscolaire
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : Fonds feder, fonds FSE +, fonds PON FSE
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : certificat spécialisation option tourisme vert, accueil et animation en milieu
rural.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY4|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : CERTIFICAT DE SPECIALISATION TOURISME
VERT , ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER,PON FSE , FSE + … subventions etat
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : RESPONSABLE ANIMATION CLUB ENFANTS.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : FORMATION RESPONSABLE AIMATION CLUNB
ENFANTS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER , PON FSE +, FSE et autres subventions
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : CP JEPS MENTION ANIMATEUR D’ACTIVITES ET DE VIE
QUOTIDIENNE.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : CP JEPS ANIMATEUR
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE /FSE+
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : BP JEPS SPECIALITE ACTIVITES AQUATIQUES ET DE LA NATATION.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : BP JEPS ACTIVITES AQUATIQUES ET DE
NATATION
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE /FSE+ AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : BP JEPS SPECIALITE ACTIVITES DE RANDONNEES.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : ACTIVITES DE RANDONNEES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : TP INSTALLATEUR ET DEPANNEUR EN INFORMATIQUE.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : INSTALLATEUR ET DEPANNEUR EN
INFORMATIQUE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER /PON FSE/FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : TP INTEGRATEUR ET DEVELOPPEUR WEB.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : INTEGRATEUR DEVELOPPEUR WEB
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PONFSE/FSE+/ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : TP AGENT DE SURETE INTERVENANT DANS LES TRANSPORTS EN
COMMUN MULTIMODAUX.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : AGENT DE SURETE DANS LES TRANSPORTS
EN COMMUN
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : TP CONDUCTEUR DE TRANSPORT EN COMMUN SUR ROUTE.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : CONDUCTEUR SUR ROUTE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER /PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : CERTIFICAT PROFESSIONNEL SERVICE DE SECURITE INCENDIE ET
ASSISTANCE AUX PERSONNES NIVEAU 1 ssiap1.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : SSIAP 1 SERVICE DE SECURITE INCENDIE ET
ASSISTANCE AUX PERSONNES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : TACITE
RECONDUCTION NOMBRE DE RECONDUCTION MAXIMUM :3 soit au total du
marché 48 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE+ /FSE ETAUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : reconduction tacite nombre de reconduction
possible 3 Marché 4 ans maximum FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES
SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CERTIFICAT PROFESSIONNEL SERVICE DE SECURITE INCENDIE ET
ASSISTANCE AUX PERSONNES – NIVEAU 2 (SSIAP2) – ERP).
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : CERTIFICAT PROFESSIONNEL SERVICE DE
SECURITE INCENDIE ET ASSISTANCE AUX PERSONNES – NIVEAU 2 (SSIAP2) –
ERP)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CERTIFICAT PROFESSIONNEL CQP AGENT DE PREVENTION ET DE
SECURITE APS.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : FORMATIONS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP AGENT DE SURETE ET PREVENTION EN SECURITE PRIVEE.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : FORMATION PROFESSIONNELLE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TITRE PRO ACS AGENT CYNOPHILE DE SECURITE.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CQP SURVEILLANT – VISITEUR DE NUIT EN SECTEUR SOCIAL ET
MEDICO-SOCIAL.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : TP MEDIATEUR SOCIAL ACCES AUX DROITS ET SERVICES.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : DEAES DIPLOME D’ETAT D’ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE
II.2.1) Intitulé : DETISF DIPLOME D’ETAT DE TECHNICIEN DE L’INTERVENTION
SOCIALE ET FAMILIALE.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP TITRE PROFESSIONNEL DE CONSEILLER EN INSERTION
PROFESSIONNELLE.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP ASSISTANT(E) DE VIE, DEPENDANCE ET HANDICAP.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : DE – ASSISTANT FAMILIAL – DEAF.
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CERTIFICATION- ASSISTANT(E) MATERNEL(LE).
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CERTIFICATION- ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) – GARDE
D’ENFANTS.
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : DIPLOME D’ETAT AMBULANCIER.
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY5|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : DE CESF DIPLOME D’ETAT DE CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE
ET FAMILIALE.
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : PREPARATION AUX CONCOURS METIERS DU SOCIAL,
MEDICOSOCIALE ET SANITAIRE.
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : : PREPARATION AU CONCOURSPREPARATION AUX CONCOURS
METIERS DU SOCIAL (NORD-SUD-CENTRE-EST).
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : PREPARATION AUX CONCOURS METIERS DE LA SANTE (NORDSUD-CENTRE-EST).
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : PREPARATION AU CONCOURS AMBULANCIER (DE).
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : BREVET CAPITAINE 200 PECHE.
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : BREVET DE MECANICIEN 250K.
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ PON FSE / FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : AGENT EN SECURITE ET EN SURVEILLANCE PORTUAIRE.
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : reconduction tacite nombre de reconduction possible
3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PON FSE/FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : AGENT D’EXPLOITATION DES SERVICES MARITIMES ET
PORTUAIRES.
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : reconduction tacite nombre de reconduction possible
3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ FSE+ / FSE ET AUTRES SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMAMNDES ET MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : CQP OUVRIER DOCKER SPECIALISE POINTEUR.
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/ FSE / PON FSE+ ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : AGENT DE SURETE AEROPORTUAIRE.
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FSE /FEDER/ PON FSE+
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP MANUTENTIONNAIRE D’AERONAUTIQUE.
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PONFSE+ /FSE ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP OPERATEUR LOGISTIQUE POLYVALENT.
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATIONS PROFESSIONNELLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER /PON FSE+ / FSE ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2.1) Intitulé : TP CARISTE D’ENTREPOT.
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRY50|||
Lieu principal d’exécution : MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
FORMATION PROFESSIONNELLE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés
uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite
nombre de reconduction possible 3 Marché 4 ans maximum soit 48 MOIS
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à
participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou
inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union
européenne : oui
Identification du projet : FONDS FEDER/PON FSE+ /FSE ET AUTRES
SUBVENTIONS
II.2.14) Informations complémentaires : ACCORDS CADRES A BONS DE
COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives
à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :CERTIFICATION QUALIOPI
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations
et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d’exécution : CERTIFICATION QUALIOPI
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du
marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être
effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de
SIRET : non
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : 2
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la
négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics :non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 Janvier 2023 à 12:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux
candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son
offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 180 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 31 Janvier 2023 à 10:00 Lieu : MAYOTTE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
RESPONSABLE DE SERVICE
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :UN AN NOMBRE DE
RECONDUCTION 3 MAXIMUM DUREE MAXIMUM DU MARCHE 48 MOIS
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
PROCEDURE DE MAPA SERVICES SPECIFIQUES ET SOCIAUX AVEC PUBLICATION
OBLIGATOIRE AU JOUE
AVIS 2019
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de mayotte, Les Hauts du jardins du Collège
97600 Mamoudzou, 97600, MAMOUDZOU, Courriel : greffe.ta-mayotte@juradim.fr
Adresse internet : http://mayotte.tribunal-administratif.fr/ .
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l’introduction de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAMOUDZOU, Les Hauts du jardins du Collège
97600 Mamoudzou, 97600, MAMOUDZOU, Courriel : greffe.ta-mayotte@juradim.fr
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
09 Décembre 2022

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