La décision a été rendue jeudi dans la soirée, à peine quelques heures après l’audience. La Smart n’a plus l’épée de Damoclès d’une expulsion du port au-dessus de la tête.
Le juge a estimé que les conditions d’urgence de cette procédure administrative étaient bien remplies. « Il n’est […] pas sérieusement contesté que cette manutention et l’activité notamment administrative qui l’accompagne est l’œuvre de 138 salariés dont l’emploi, comme la survie de l’entreprise, est ainsi directement menacé par le retrait d’agrément. Dans ces conditions la SMART doit être regardée comme justifiant de l’urgence qu’il existe », note l’arrêt du juge des référés M. Couturier. En effet la condition d’urgence est remplie lorsque la décision administrative contestée porte préjudice de manière suffisamment grave et immédiate à un intérêt public, à la situation du requérant ou aux intérêts qu’il entend défendre.
Un nouveau retrait à la fin du moisSans évoquer, la compétence du délégataire MCG de prendre une telle décision de retrait d’agrément, la justice administrative estime que les actes des 23 et 25 juillet 2018 sont entachés d’irrégularités, « de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de l’acte attaqué. »
«C'est une réponse à l'urgence le temps que le problème de fond soit résolu. La délégation de service public n'est pas un blanc-seing pour prendre toutes les décisions que l'on veut" réagit Jean-Claude Henry, le gérant de la SMART. Autre son de cloche du côté de MCG, le délégataire tire pour conséquence de cette suspension un simple ajustement de forme de sa décision de retrait d'agrément.« C’est une décision qui m’étonne. Le juge a été indulgent sur les questions d’emplois de la SMART qui n’étaient nullement étayés », soutient Benoît Jorion, l’avocat de MCG et d’ajouter que la société se réserve le droit de prendre une nouvelle décision corrigée du retrait de l’agrément de la SMART, d'ici la fin du mois.
Ou la promesse d’un prochain retour des protagonistes du port de Longoni devant le tribunal.
