Comme l’a souligné le président de la Délégation sénatoriale aux outre-mer Stéphane Artano (Rassemblement Démocratique et Social Européen), la collecte et le traitement des déchets sont, au même titre que l’accès à l’eau ou l’assainissement, « un service public de base indissociable de la qualité de vie et de la santé publique ». La délégation procédera à l’évaluation d’une politique publique confrontée à de profondes transformations pour être au rendez-vous des objectifs du « zéro déchet » et de l’économie circulaire.
« Placées au premier rang des priorités du nouveau quinquennat, les problématiques environnementales revêtent en outre-mer une acuité particulière. Décharges sauvages, pollution des littoraux, tri sélectif insuffisant y témoignent d’une situation préoccupante. »
Le Sénat note que les perturbations du commerce maritime mondial liées à la crise sanitaire ont encore accru l’extrême difficulté d’exporter les déchets, notamment les plus dangereux. Conséquence : les stocks s’accumulent dans certains territoires où le manque d’investissements dans des infrastructures, pourtant essentielles, s’ajoute souvent aux problèmes de gouvernance et de répartition des compétences. Ces enjeux se trouvent aussi amplifiés par divers facteurs locaux comme la densité de population, l’habitat informel, l’isolement géographique, la nature du relief ou encore la rareté du foncier.
La Délégation sénatoriale aux outre-mer a débuté ses auditions le 19 mai en entendant la Direction générale des outre-mer (DGOM), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) et l’ADEME, un des acteurs majeurs de ce secteur, auditions auxquelles ont été conviés les membres du groupe d’études « Économie circulaire », présidé par Marta de Cidrac (Les Républicains – Yvelines).
Ce premier cycle d’auditions se poursuivra jusqu’à l’été. Outre des tables rondes géographiques en visioconférence, deux déplacements sont prévus, le premier à La Réunion et à Mayotte fin juin, le second à Saint–Pierre–et–Miquelon mi–septembre. Gisèle Jourda (Socialiste, Écologiste et Républicain – Aude) et Viviane Malet (Les Républicains – La Réunion) en ont été désignées co-rapporteures.
Les conclusions de ce rapport seront présentées en novembre prochain.
