Les 4 grandes lignes du parquet pour 2026

Après avoir rappelé quelques chiffres pour l’année 2025 comme la baisse de 15 % du nombre de procédures (3.000 en moins) ou encore le nombre de gardes à vue (4.359) et les déferrements devant le parquet (859), Guillaume Dupont a énuméré ses 4 priorités pour cette nouvelle année. Tout d’abord la lutte contre les troubles à l’ordre public. « Je suis à l’écoute de la population », a-t-il assuré, tout en dénonçant « un calvaire de ce que les gens vivent ».

Le procureur veut ainsi instaurer une nouvelle doctrine d’enquête afin de lutter contre cette violence en « menant des orientations pénales rapides avec des réquisitions fermes », sans oublier l’accompagnement des victimes qui est pour lui une chose essentielle. Il compte poursuivre intensément la lutte contre l’immigration clandestine qu’il qualifie de « déversoir d’indignité ». Guillaume Dupont souhaite également s’en prendre à la délinquance des mineurs : « 369 enquêtes pénales pour des mineurs ont été menées en 2025. Depuis le début du mois de janvier, ce sont 29 mineurs qui ont été déférés. Le parquet sera toujours aux côtés du rectorat pour lutter contre cette délinquance des mineurs », a-t-il ajouté.

Dernière priorité pour lui : la lutte contre la fraude à l’état civil. « C’est préjudiciable pour l’État », et il a averti qu’il y aura des « dégradations ou des retraits de titres, en lien avec la préfecture, pour les fraudeurs. 2026 va marquer une évolution ». De plus, la lutte contre la corruption sera également menée avec « la même intensité » qu’en 2025.

Un manque récurrent de moyens qui fragilise la justice

La présidente du tribunal, Sophie De Borggraef, a conclu cette audience solennelle en faisant elle aussi le bilan du « siège ». « L’année 2025 fut éprouvante. Pénurie de moyens matériel, humain, avec moins de magistrats, manque de candidats, contraction des ressources humaines et absence de foncier… Le tribunal n’a toujours pas retrouvé ses bâtiments qui sont encore en travaux 13 mois après Chido ! ».

Malgré ces difficultés, elle considère que l’activité du tribunal pour l’année 2025 demeure « honorable » avec une « activité constante ». Toutefois, elle déplore le manque cruel de moyens. « Il n’y a plus de JLD (ndlr, juge des libertés et de la détention) depuis le 1^er septembre 2025 ! Il n’y a eu aucune nomination alors que sur un territoire comme Mayotte les besoins sont criants ». Alors que le « siège » devrait compter au moins 18 magistrats, ils ne sont que 16 dont 2 placés. Idem pour le service greffe où pas moins de 6 postes sont vacants représentant près de 20 % des effectifs. « Les moyens ne sont pas à la hauteur malgré les efforts », relève la présidente.

Elle regrette par ailleurs le manque d’implication des Mahorais dans la justice… « L’élection au tribunal de commerce en fin d’année dernière a été un fiasco ! », a-t-elle fustigé. « Trop peu de Mahorais sont impliqués dans la justice, ils ne se l’approprient pas. La justice doit être l’affaire de tous ».

L’État de droit menacé

Sophie De Borggraef s’inquiète en outre des menaces qui pèsent sur l’État de droit. « Au niveau national, il y a de plus en plus d’attaques violentes et de menaces contre les juges et les magistrats. Il y a une remise en cause de l’État de droit qui peut nuire à l’indépendance de la justice ». Elle poursuit en mettant en avant l’absence de garanties vis-à-vis de l’indépendance du parquet, à la différence du « siège ». « C’est une demande de longue date de la part de nombreux magistrats… mais la réforme n’a pas été votée », nous a-t-elle confié.

Aussi pour 2026, les objectifs de la présidente se veulent simples mais néanmoins structurants : « objectiver les activités du tribunal » en augmentant les moyens, en communiquant davantage et en produisant des statistiques fiables et mises à jour régulièrement. Elle compte aussi « consolider la transformation numérique » et enfin « fluidifier l’activité du tribunal » en diminuant notamment les délais de traitement.

Enfin selon nos informations, le garde des Sceaux, Gérald Darmanin, devrait se rendre à Mayotte à la fin du mois, probablement les 23 et 24 février prochains. Il est fort à parier que la présidente du tribunal ne manquera pas de lui rappeler la situation difficile, voire même inadmissible dans laquelle se trouvent les magistrats et la justice du 101^e département. « Un des premiers rôles du ministre de la Justice est de donner à l’institution judiciaire les moyens de fonctionner. Cela passe par plus de juges et de bâtiments judiciaires pour mener à bien notre mission », a-t-elle souligné.

B.J.

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Malgré Chido, la justice a continué de fonctionner

Plus tôt dans la matinée dans une conférence de presse en compagnie de la procureure par intérim, Françoise Toillon, la présidente du tribunal judiciaire de Mamoudzou, Sophie de Borggraef, donnait le ton : « les dégâts laissés par le passage du cyclone Chido ont été considérables et le tribunal judiciaire de Mamoudzou n’y a pas fait exception, il a été fortement touché et on doit se réorganiser ». Les locaux du tribunal judiciaire ont été fortement touchés et seul le bâtiment numéro 3 du tribunal a résisté. « Un bâtiment est complètement hors-service, celui qui est sur le bord de la route nationale, un autre est très endommagé. » Dans ce contexte, la location d’un local de 120 mètres carrés pour loger les services civils qui étaient dans le bâtiment détruit est plus qu’attendue. « Ils vont être relocalisés et c’est une bonne nouvelle pour que les services puissent mieux fonctionner », a commenté la présidente du tribunal. Malgré ces difficultés, près de trois semaines après la catastrophe, l’ancien procureur de la République de Mayotte, Yann Le Bris, déclarait : « En termes de liberté individuelle et de réponse pénale pour les faits les plus graves nous n’avons jamais cessé de fonctionner ». Lors de l’audience solennelle de ce mercredi, la présidente du tribunal judiciaire a confirmé que « le tribunal judiciaire n’a jamais été fermé » et que « toutes les audiences ont été organisées » pour « donner des réponses civiles ou pénales » aux justiciables.

L’installation de 3 nouvelles magistrates

Sophie de Borggraef a présenté les nouvelles recrues et leur a souhaité la bienvenue. Ainsi, il a été procédé à l’installation d’Ariane Balg, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, déjà présente sur le territoire l’année passée ; Sylvie Escrouzailles, vice-présidente (qui arrivera dans les prochains jours à Mayotte), et Axelle de Laforcade, vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants (qui a fait partie des brigades venues renforcer les effectifs du tribunal au cours de l’année 2024). Puis la présidente a rendu hommage à Yann Le Bris, parti vers de nouveaux cieux en Martinique. « Je salue le travail de Yann Le Bris pour son engagement de tous les instants. Je lui souhaite une pleine réussite au tribunal judiciaire de Fort-de-France ».

Puis Sophie de Borggraef s’est réjouit de travailler avec Françoise Toillon, en attendant la nomination d’un nouveau procureur dans les mois qui viennent. En effet, elle mène actuellement une délégation en qualité de procureure de la République par intérim, pour une période de deux mois, avant d’assurer ses fonctions d’avocat général, près la Chambre d’appel de Mamoudzou. La magistrate a estimé que « la lutte contre l’immigration clandestine et la délinquance en col blanc », faisant référence à la corruption des élus, constitueraient des priorités.

Une année 2024 chaotique avec un bilan en demi-teinte

Comme l’a rappelé la présidente dans son discours préliminaire, « après Chido et Dikeledi la justice reprend son souffle et commence à se reconstruire ». Car en effet, le tribunal judiciaire n’a malheureusement pas été épargné, en plus de bâtiments détruits, la Chambre d’appel a littéralement été « pulvérisée » pour reprendre le terme de la présidente. « Nous travaillons actuellement avec la moitié de la superficie que nous avions avant… Les travaux de réfection vont prendre plusieurs mois. Nous avons perdu beaucoup de dossiers, si bien que nous avons eu une activité ralentie jusqu’au 27 janvier ».

Françoise Toillon a ensuite fait un bilan de l’activité judiciaire de l’année 2024 en évoquant « une année hors normes, douloureuse avec Chido, mais aussi avec les barrages en début d’année dernière. Ces deux événements ont eu des impacts sur l’activité judiciaire, il y a eu ainsi 3 mois d’inactivité à cause de plusieurs facteurs » a-t-elle souligné. Puis de faire un petit laïus sur le nerf de la guerre : le budget. «  Le budget est en baisse et les dépenses en hausse, cela va nécessité d’être inventif et de faire preuve de rigueur malgré une période de disette ».

La procureure par intérim a ensuite donné plusieurs chiffres concernant l’activité pénale du tribunal. Ainsi ce sont plus de 12.000 procédures traitées en 2024 contre un peu plus de 17.000 en 2023, soit une baisse de 27%. Par ailleurs, « ce sont environ 850 affaires punissables pour chaque magistrat ; 350 gardes à vue/mois et même 1.000 affaires traitées par mois si l’on compte les gardes à vue et les décisions demandées aux magistrats ». Concernant l’activité du parquet, les comparutions immédiates ont représenté 10% des dossiers en 2024 (295, soit 10 de plus qu’en 2023), le taux de réponse pénale du parquet a été lui de plus de 95%, selon Françoise Toillon. Elle a néanmoins concédé que le tribunal pour enfant est « le parent pauvre car il ne permet pas d’absorber toute la délinquance juvénile ». Ce sont ainsi 322 mineurs poursuivis en 2024 contre 412 en 2023, soit une baisse de 22%. « Les magistrats font avec ce qu’ils ont pour donner la meilleure réponse pénale » a-t-elle insisté. Elle s’est félicitée toutefois du délai d’audiencement qui est de 4 mois, avant d’évoquer le point noir : le centre pénitentiaire de Majicavo. « Au 4 février il y avait 660 détenus pour 270 places. Le taux de surpopulation carcérale atteint en moyenne 240%, voire plus de 300% dans certains quartiers. Ce sont des conditions difficiles…il y a la nécessité de prendre des mesures ».

François Toillon est également revenue sur la justice en France en général, qualifiant cette dernière de « mauvaise élève de l’Europe avec seulement 3,2 procureurs pour 100.000 habitants alors que la moyenne européenne est de 11,2″. Enfin elle a rendu hommage au travail de son prédécesseur, Yann Le Bris,  « l’infatigable procureur de Mamoudzou », salué « son flegme breton et sa personnalité », « un homme pragmatique au service de l’action publique », « le parquet est à jour et le délai d’audiencement est exemplaire ». Elle a ensuite témoigné de sa considération envers les victimes de Chido, mais aussi ceux qui sont revenus pour aider, et a lancé un appel en direction de la place Vendôme, siège du ministère de la Justice : « Mayotte a besoin d’aides…un palais de justice réparé, neuf, des hommes et des femmes, un procureur… ».

Un tiers des effectifs manque au greffe

La catastrophe du 14 décembre a causé de nombreux départs auprès des fonctionnaires. Autant au siège qu’au parquet, des magistrats manquent à l’appel. Au siège, le poste de juge des enfants et la fonction de juge des contentieux de la protection sont toujours vacants. Au parquet, un poste sur six n’est pas pourvu. « En théorie, au parquet, on est six. Pour le moment, on est cinq, si on inclut un magistrat venu dans le cadre de la brigade. », commente la procureure de la République par intérim. Au greffe, c’est une véritable hémorragie, où dix postes sur trente, soit un tiers des effectifs, sont vacants. À ce sujet, la présidente du tribunal judiciaire a déclaré être « en attente de renforts de l’extérieur ». Grâce au dispositif expérimental pensé par l’ancien Garde des Sceaux, Eric Dupont-Moretti, pour renforcer les juridictions ultramarines, une nouvelle rotation de magistrats viendra en renfort du tribunal judiciaire à compter du 1er mars 2025, l’actuelle se terminant le 8 février prochain.

Le barreau de Mayotte en souffrance également

« Il faut que Paris nous entendent, a lancé le bâtonnier, Me Yanis Souhaïli, devant l’auditoire durant l’audience solennelle. Il est remps que cette cité judiciaire se fasse ! ». Puis il est revenu sur le manque d’avocats pour gérer à l’activité judiciaire. « Nous ne sommes que 30 inscrits au barreau. On ne peut pas tout faire. Nous ne sommes pas en mesure de répondre aux demandes des justiciables et aux officiers de police judiciaire (OPJ). Nous ne pouvons malheureusement pas faire plus malgré des confrères dévoués », a-t-il déclaré. Avant de dénoncer, lui aussi, la surpopulation carcérale à Majicavo, « on a besoin d’aide et de moyens car on veut tous faire avancer ce territoire ».

La présidente du tribunal a repris la parole afin de conclure que pour l’année 2025, « il va falloir s’adapter, faire preuve d’imagination, de stratégie, développer le télétravail, davantage dématérialiser la procédure pénale… », tout en souhaitant une nouvelle cité judiciaire le plus vite possible et de rappeler qu’en 2025 l’accent sera mis « sur l’utilité sociale de la justice et sur le service public ».

Benoît Jaëglé et Mathilde Hangard

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Une nomination qui fait l’unanimité auprès de ses pairs

Le premier président a ainsi vanté le parcours de ce nouveau magistrat et a salué le fait qu’il choisisse Mayotte pour exercer ses premières fonctions. « Par votre présence aujourd’hui, c’est un message fort de soutien et d’attention pour les magistrats et les fonctionnaires de justice de ce territoire. A Mayotte c’est une situation particulière qui nécessite un fort engagement », a ainsi indiqué en préambule de son discours d’intronisation Alain Chateauneuf. Puis ce fut au tour de la Procureure générale de La Réunion et de Mayotte, Fabienne Atzori, de prendre la parole pour remercier l’engagement de Clément Le Bideau sur notre territoire. « Cela témoigne de l’intérêt que vous portez à la magistrature, c’est une grande valeur.

Puis d’ajouter : Vous faîtes recette ! Pour votre prestation de serment de nombreuses personnalités représentants la société civile ou encore la sécurité intérieure ont fait le déplacement. Ce n’est pas toujours le cas. A la vue de votre riche parcours, je pense que vous étiez destiné à intégrer la magistrature. La prestation de serment est un moment solennel pour tout le monde. C’est en quelque sorte la sacralisation de votre intégration au sein de la magistrature. Elle contient tout ce qui fait notre profession, nos obligations, notre engagement et enfin nos libertés. Je vous souhaite de remplir vos fonctions avec loyauté ». La procureure générale a également salué très positivement le choix de Mayotte pour ce premier poste en tant que juge. « Certes il y a de nombreuses difficultés, mais c’est un département attachant. Je vous souhaite de réussir dans vos fonctions ».

Le premier président a alors repris la parole pour revenir brièvement sur le parcours de Clément Le Bideau. « Votre scolarité et vos expériences vous ont permis d’acquérir le savoir pour être juge. Vos connaissances académiques ont été validées. Cette prestation de serment est un acte solennel, on ne l’a fait qu’une seule fois. Prochainement vous allez être confronté à la réalité. Vous allez rendre des décisions au nom du peuple français. Vous allez mettre vos compétences et votre savoir-faire au profit de ce département. Vous allez œuvrer à la mise en place d’une justice de qualité, car l’exemplarité est attendue de chacun de nous », a-t-il déclaré. Puis Clément Le Bideau a prêté serment selon la formule consacrée : « Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder le secret des délibérations, de me conduire en tout comme un magistrat digne et loyal ».

En fin d’audience, Alain Chateauneuf repris la parole pour rendre hommage, en marge de cette cérémonie, aux personnes qui vont quitter prochainement Mayotte pour d’autres aventures. C’est le cas notamment de Nathalie Courtois, Présidente de chambre à la Chambre d’Appel de Mamoudzou, qui va rejoindre en septembre la cour d’appel de Versailles après trois ans passés sur notre territoire.

Un nouveau magistrat qui a fait le choix de Mayotte pour son premier poste

Clément Le Bideau est arrivé dimanche sur l’île aux parfums. « Une collègue est venue me chercher dimanche en fin d’après-midi à l’aéroport. Nous avons pris la barge alors que le soleil se couchait, c’était magnifique », raconte-t-il. C’est la première fois que Clément Le Bideau pose le pied en terre mahoraise et il semble ravi, pour l’instant, de son choix. Titulaire d’un doctorat pour lequel il a soutenu une thèse en droit civil, Clément Le Bideau a tout d’abord commencé par une carrière universitaire en devenant maître de conférence à Chambéry, d’où il est originaire, puis à Lyon. « J’enseignais le droit civil, précise-t-il. Et en parallèle de cela je travaillais comme juriste assistant à la cour d’appel de Chambéry. Ce fut mes premiers pas dans la magistrature. C’est à ce moment-là que j’ai eu la volonté d’être magistrat et d’embrasser cette carrière ».

Le milieu de la magistrature n’est pas tout à fait inconnu pour lui puisque son père avait prêté serment il y a de cela 30 ans auparavant. Aussi, après avoir intégré l’École nationale de la magistrature (ENM) à Bordeaux, il a décidé pour son premier poste en tant que juge de rejoindre le tribunal judiciaire de Mamoudzou. « C’est une nouvelle aventure qui commence pour moi. Je suis ravi d’être ici. C’est un endroit magnifique. J’ai hâte de découvrir Mayotte et la population mahoraise. Cette prestation de serment, c’est beaucoup d’émotions même si ma famille n’est pas présente ». Si Clément Le Bideau a choisi en premier choix l’île au lagon, ce n’est pas par hasard. « Dès le début mon choix s’était porté sur Mayotte ou la Guyane…Puis, après des discussions avec d’autres magistrats, j’ai opté pour Mayotte, à la fois pour l’expérience que je vais acquérir mais aussi pour le cadre de vie, avoue-t-il. De plus, je pense être plus utile ici qu’en métropole. Il y a beaucoup de dossiers intéressants à traiter. C’est également un formidable défi car il y a énormément de choses à faire. Je sais que la situation est compliquée mais l’aventure n’en sera que plus palpitante », se réjouit-il.

Clément Le Bideau effectuera sa première audience le 3 juillet prochain. « A priori, je serai plutôt sur du civil. J’essaierai dans la mesure du possible de faire passer des valeurs, certaines choses, mais surtout d’être à la hauteur ».

B.J.

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