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66 résultats pour « Ministère des outre-mer »
Le ministère des Outre-mer informe de la nomination de Frédéric Mortier au poste de au poste de délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer le 15 mai prochain en conseil des ministres
Le ministère des outre-mer organisait ce vendredi la 2e édition du Forum des projets outre-mer, qui permet de mettre en relation des porteurs de projet identifiés dans les territoires avec des décideurs publics et privés
Acoua c’est cette petite commune du nord-ouest, couronnée par deux fois cette année : Prix coup de cœur des Trophées Outre-mer durables décerné par l’association nationale des Eco Maires, et labellisation « Ville active et sportive » décernée par le ministère des Sports, l'Union sport et cycle et l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes).
Ce jeudi 30 août 2018 une grosse réunion de travail s’est tenue au ministère des Outre-mer (MOM) : la ministre Annick Girardin y accueillait trois des quatre parlementaires de Mayotte (le sénateur Thani Mohamed Soilihi était absent), et le président du conseil départemental, Soibahadine Ibrahim Ramadani, en présence du préfet de Mayotte-Délégué du gouvernement Dominique Sorain. Ils avaient été reçus auparavant au quai d’Orsay.
Face aux problèmes d’indivision touchant les biens immobiliers situés en Corse et en Outre-mer, le législateur a prévu de clarifier les titres de propriété par une mesure spécifique : la prescription acquisitive. Elle bénéficie à quiconque peut prouver sa possession par une occupation continue de 30 ans des lieux. Le ministère de la justice s’adresse aux autorités pour en donner les détails d’application.
Le projet porté par Mirhane Abdallah et Chrystel de Bricourt est en phase d’aboutir. Baby Boom a reçu, vendredi 20 juillet, le soutien du ministère de l’outre-mer, un appui important pour le développement du projet.
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