Tribunal judiciaire : des escrocs pauvres encore plus appauvris !
Hier, l’audience collégiale présidée par Aline Charon assistée de Wendy Thy Tin et Clément Le Bideau, jugeait notamment deux prévenus poursuivis pour manipulations frauduleuses
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156 résultats pour « audience »
Tribunal judiciaire : Une soirée privée qui finit mal pour le videur
Six prévenus devaient comparaître mardi matin devant le tribunal correctionnel de Mamoudzou pour des faits de violence en réunion et avec arme. Seul un d’entre eux s’est présenté à l’audience et a maintenu ses déclarations antérieures faites aux enquêteurs.
Rentrée solennelle à la chambre d’appel de Mamoudzou
Comme chaque année, une audience solennelle de rentrée était organisée au sein de la cour d’appel de La Réunion à laquelle appartient la chambre d’appel de Mamoudzou. L’occasion de faire le bilan de l’année passée mais aussi de présenter les nouveaux magistrats.
Justice : Comparution immédiate pour 2 réfugiés du stade de Cavani
Deux Africains demandeurs d’asile ont été jugés ce mercredi en comparution immédiate pour « violences réciproques avec arme ». Si des bruits de couloir faisaient craindre une violence générée par des tensions entre les communautés, il s’est avéré lors de l’audience qu’il s’agissait en fait d’une vengeance personnelle sur fond de nuit de réveillon trop arrosée.
Tribunal judiciaire : une fin d’année sur les chapeaux de roues !
La dernière audience de l’année au tribunal judiciaire de Mamoudzou était consacrée aux comparutions immédiates ce vendredi. Sans surprise, les kwassa du nouvel an ont occupé les débats avec de nombreux passeurs qui comparaissaient pour « aide à l’entrée, à la circulation ou au séjour irrégulier d’un étranger sur le territoire ».
Tribunal judiciaire : Usage de faux vraiment très faux !
Une fois n’est pas coutume, il fut une matinée relativement calme en la salle d’audience B du tribunal judiciaire de Mamoudzou où seulement 6 affaires ont été jugées dont 2 à date, lieu et faits étrangement similaires faisant grandement penser à un réseau de trafic de faux papiers manifestement pas encore démantelé.
Tribunal judiciaire : les vols avec violences et les agressions alimentent toujours les audiences
Le tribunal judiciaire de Mamoudzou a dû juger de nombreuses affaires hier lors de l’audience en correctionnelle. Parmi elles, un dossier concernait un homme accusé de violence aggravée et un autre individu comparaissait pour vol avec violence. Tous les deux déjà en détention provisoire ont écopé de la prison ferme.
Cour d’assises : Des jurés plutôt cléments pour des faits de violence ayant entrainé la mort
La cour d’assises jugeait depuis vendredi un homme accusé de « violence avec usage d’une arme ayant entrainé la mort sans intention de la donner ». Sous contrôle judiciaire depuis 2017 après avoir fait 16 mois de détention provisoire, le prévenu a comparu libre durant l’audience mais il encourait au maximum 20 ans de réclusion criminelle pour les faits qu’il a commis.
Justice - "Mayotte a soif" vs préfecture : quid d'un plan Orsec ?
C’est la question qu’a dû se poser le juge des référés libertés ce vendredi 24 novembre lors de l’audience qui opposait le collectif Mayotte a soif à la préfecture, mais également à l’ARS et à la SMAE. Aucun membre de cette dernière entreprise n’étant présent, l’audience s’est tenue entre le collectif, la préfecture et l’ARS.
Tribunal judiciaire : Les erreurs de procédure vont continuer d’engorger les audiences
Ce n’est malheureusement pas une nouveauté et cela touche l’ensemble des juridictions : le renvoi des affaires pour des fautes de procédure ou des éléments manquants dans les dossiers. C’est ce qui est arrivé, une fois de plus, hier au tribunal. Un homme accusé de vol avec violence en réunion et en état de récidive légale a vu son dossier ajourné. Une autre affaire a été renvoyée à cause d’une pièce manquante dans le dossier.
Décès d’une sage-femme en deux roues : prison ferme pour le chauffard
C’est une audience pour la justice et pour la mémoire de Soizic Pengam, une jeune femme que ses proches décrivent comme pétillante, qui se tenait ce mardi en correctionnelle. En l’absence du prévenu
Tribunal judiciaire : une rentrée au ralenti après un mois et demi de vacances
Mardi avait lieu le retour officiel des audiences au tribunal judiciaire de Mamoudzou. Pour l’occasion la plupart des ténors du barreau étaient présents et un peu comme à l’école pour la rentrée scolaire certains avaient fait leurs devoirs de vacances et d’autres non, tant et si bien que de grosses affaires ont dû être renvoyées par le tribunal faute de pouvoir garantir l’égalité à chaque partie.