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44 résultats pour « comparution immédiate »
Un homme était présenté devant le tribunal ce lundi en comparution immédiate pour des faits violence aggravée par deux circonstances. Ils se sont déroulés jeudi dernier sur la commune de Koungou.
Ce vendredi 19 janvier étaient jugés en comparution immédiate deux jeunes hommes de 18 ans ayant brutalisé et volé un agent de recensement venu faire son travail à Cavani. Si le butin des voleurs était maigre (une paire de sandales et un téléphone qui n’a jamais été retrouvé), l’un d’entre eux a néanmoins été condamné à 6 mois de prison ferme en raison d’un casier judiciaire bien rempli en tant que mineur.
Quatre hommes comparaissaient vendredi après-midi dans le cadre des comparutions immédiates. Accusés d’avoir participé à de violentes émeutes dans la nuit du 9 au 10 décembre 2023 à Pamandzi, ils avaient dans premier temps demandé un report de leur procès dans le but de préparer leur défense. Cela n’a pas empêché leur condamnation par le tribunal correctionnel de Mamoudzou.
Un jeune de 20 ans était présenté hier devant le tribunal, dans le cadre de la comparution immédiate, pour vol avec violence. Les faits se sont déroulés quelques jours avant Noël à l’encontre d’une jeune femme à qui il dérobé un téléphone et un sac à main aidé par un complice. D'autres prévenus ont comparu pour participation avec arme à un attroupement ou encore pour cambriolage.
Plusieurs dossiers devaient être traités vendredi en comparution immédiate dont un vol aggravé, une agression sexuelle sur mineur, une affaire de proxénétisme mais surtout l’agression du conseiller départemental Elyassir Manroufou et de son frère, commise le 25 décembre dernier. Sur quatre affaires, deux ont été renvoyées à une date ultérieure afin que les accusés puissent préparer leur défense.
Deux Africains demandeurs d’asile ont été jugés ce mercredi en comparution immédiate pour « violences réciproques avec arme ». Si des bruits de couloir faisaient craindre une violence générée par des tensions entre les communautés, il s’est avéré lors de l’audience qu’il s’agissait en fait d’une vengeance personnelle sur fond de nuit de réveillon trop arrosée.
La dernière audience de l’année au tribunal judiciaire de Mamoudzou était consacrée aux comparutions immédiates ce vendredi. Sans surprise, les kwassa du nouvel an ont occupé les débats avec de nombreux passeurs qui comparaissaient pour « aide à l’entrée, à la circulation ou au séjour irrégulier d’un étranger sur le territoire ».
Le 23 décembre aux alentours de cinq heures du matin, une embarcation venant d’Anjouan composée de plus d’une dizaine de personnes et de deux pilotes a été interceptée par la brigade nautique du côté de Mtsamboro, puis arraisonnée. Tous les passagers ont été éloignés du territoire sauf les deux passeurs qui ont été incarcérés et ont été jugés en comparution immédiate ce mercredi.
Le 29 juillet dernier, plusieurs individus avaient attaqué des automobilistes à la station-service TotalEnergies de Passamainty. Deux d’entre eux ont été interpellés et présentés devant le tribunal en comparution immédiate. Le doute avait subsisté concernant l’un des deux prévenus sur sa majorité ou non, entrainant un renvoi à deux reprises pour effectuer des tests osseux.
Les semaines se suivent et se ressemblent au tribunal judiciaire de Mamoudzou. Un jeune homme de 19 ans passait hier en comparution immédiate pour plusieurs faits survenus fin juillet mais également début août. Plusieurs personnes ont été victimes de ces méfaits.
Le parquet de Mamoudzou, par le biais de son procureur, fait savoir par communiqué le délibéré final des audiences, en comparution immédiate, relatif à deux affaires de faits de vols aggravés et de violence, jugées ce vendredi 11 aout 2023.
Alors que l’activité du tribunal judiciaire devrait retrouver son rythme de croisière à compter du 21 août prochain, les comparutions immédiates, elles, n’ont pas cessé de se dérouler durant ces deux derniers mois. Hier, plusieurs individus ont comparu pour des faits de violences et de dégradations.
