Marché de service · n° 860
Communauté de Communes de Petite Terre (976)
rue PPF
97615 Pamandzi
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Petite Terre (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Communauté de communes de Petite Terre : Relance après déclaration d’infructuosité.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions
organisées par la Communauté de communes de Petite Terre
Identifiant interne: 2025-27.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 55000000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code postal: 97615.
Code NUTS: FRY50.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Repas chaud.
Description: Le lot consiste en la fourniture de repas chaud.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 200000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Lot n°2: Cocktail.
Description: Le lot consiste en la fourniture de mignardise salée et sucrée et des mini-brochettes..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 120000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Formule sandwich et collation.
Description: Le lot consiste en la fourniture de sandwich et collation.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 32000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Petit dejeuner.
Description: Le lot consiste en la fourniture de petit dejeuner.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 48000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de Petite Terre (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20005053200015.
Adresse postale : rue PPF.
Adresse postale : rue PPF.
Ville : Pamandzi.
Code postal : 97615.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Moidjoumoi MALIDI.
Adresse électronique: moidjoumoi.malidi@ccpt.yt.
Téléphone: +33 269601282.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Mayotte.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : LES HAUTS DU JARDIN DU COLLEGE.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :17625764-c585-4ff1-a19e-9248115ad06b
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire. Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 à 11:17.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
rue PPF
97615 Pamandzi
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Petite Terre (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions organisées par la Communauté de communes de Petite Terre : Relance après déclaration d’infructuosité.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour les évènements et réceptions
organisées par la Communauté de communes de Petite Terre
Identifiant interne: 2025-27.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 55000000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code postal: 97615.
Code NUTS: FRY50.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Repas chaud.
Description: Le lot consiste en la fourniture de repas chaud.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 200000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Lot n°2: Cocktail.
Description: Le lot consiste en la fourniture de mignardise salée et sucrée et des mini-brochettes..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 120000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Formule sandwich et collation.
Description: Le lot consiste en la fourniture de sandwich et collation.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 32000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Petit dejeuner.
Description: Le lot consiste en la fourniture de petit dejeuner.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Communauté des communes de Petite Terre.
Ville: PAMANDZI.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 48000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 06/02/2026 à 11:00.
Adresse pour la soumission : www.marches-sécurises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 6.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : Le recours est exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Petite Terre (976)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de Petite Terre (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20005053200015.
Adresse postale : rue PPF.
Adresse postale : rue PPF.
Ville : Pamandzi.
Code postal : 97615.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Moidjoumoi MALIDI.
Adresse électronique: moidjoumoi.malidi@ccpt.yt.
Téléphone: +33 269601282.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Mayotte.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : LES HAUTS DU JARDIN DU COLLEGE.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :17625764-c585-4ff1-a19e-9248115ad06b
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire. Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 à 11:17.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.