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lundi 27 juin 2022
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VILLE DE MTZAMBORO

Département(s) de publication : 976
Travaux
– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Mairie de Mtzamboro
Correspondant : HACHIME Soibirdine, B.P.115
194, Avenue de la Mairie
97630 M’tzamboro.
tél. : 0269621950,
télécopieur : 0269621960,
Courriel : mairie@mairie-mtsamboro.fr, Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s)s du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : réhabilitation et extension de l’ancienne pmi de m’tsahara en maison familiale rurale.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV – Objet principal : 45210000.
Objets supplémentaires : 45110000.
Objets supplémentaires : 45261000.
Objets supplémentaires : 45330000.
Objets supplémentaires : 45310000.
Lieu d’exécution : M’tsahara, 97630 M’tzamboro.
Code NUTS : |FRY5|.
L’avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Le marché est un marché à Procédure Adaptée en application des articles 27 et 59 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est traité à prix global et forfaitaire, ferme et actualisable.
Variantes demandées pour les lots 4, 5 et 7 (portées au DPGF)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Travaux de Réhabilitation et d’extension de l’ancienne PMI de M’tsahara en Maison Familiale Rurale, comprenant de :
Terrassements / VRD; Démolition / Gros-Oeuvre; Charpente / Couverture; Menuiseries Métalliques; Menuiseries Bois; Cloisons / Faux-Plafonds; Carrelage /Faïence; Peintures / Revêtement de sol souple; Plomberie / Sanitaires; Électricité Cfo / Cfa, Ventilation, Climatisation;
Ménage des locaux et signalétiques.
Estimation de la valeur (H.T.) : 800000 euros.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC
: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d’exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 juillet 2018
Cautionnement et garanties exigés :tous les lots comportent une retenue de garantie d’un
montant de 5,00% du montant initial du marché public qu’elle peut être remplacée par une garantie à première demande
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : le pouvoir adjudicateur a choisi l’unité monétaire : l’euro (euros).
origine des financements : feader et commune.
Une avance forfaitaire de 5% est consentie au démarrage de l’exécution de la prestation de service selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les avances et les acomptes seront réglés sur présentation du décompte mensuel et d’un solde par le pouvoir adjudicateur sur un délai global de paiement de 30 jours par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats doivent produire les documents suivants, rédigés en langue française.
Les entreprises peuvent se présenter seules à l’ensemble des lots ou sous forme de groupement solidaire avec un mandataire désigné. cependant, les entreprises ne seront attribuées que deux lots au maximum.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : – capacités techniques,
– capacités professionnelles
– capacités économiques et financières
Capacité économique et financière – références requises : capacités économiques et financières (chiffre d’affaire de l’entreprise de ces trois dernières années et par rapport au montant du marché)
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : capacités
professionnelles (certificats de qualifications professionnelles de l’entreprise ou toutes preuves équivalentes, la qualification du personnel et les références professionnelles liées à la prestation du présent marché)
capacités techniques (les moyens matériels et humains des candidats, ainsi que la note
méthodologique d’exécution de la prestation)
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après)
-Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.)
-Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année
précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des
articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L.
3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
-Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les
fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques
professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs
économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
(documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire
DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Indication des titres d’études et professionnels des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des
références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
-Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public). Il est accepté
d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
-Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat)
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat)
-Formulaire ATTRI1, Acte d’engagement.(disponible à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016)
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
-S’il s’appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l’acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d’exécution du marché public ou
de l’accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public)
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail -Si
l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou
administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays -Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés:
– Autres renseignements demandés : Une note méthodologique ou une mémoire technique portant sur des renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles (qualifications professionnelles, certificats d’identité professionnelle ou références acquises au cours des cinq (5) dernières années pour des prestations de même nature que celles proposées
avec indication du montant de ces prestations attestant de la compétence de l’entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate), techniques et financières du candidat indiquant notamment son chiffre d’affaires sur les trois dernières années, ses effectifs, ses
qualifications etc. La copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées : – Un acte d’engagement (A.E.) et ses annexes ; – Le DPGF ; – Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) ; – Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) – Une lettre d’approbation sans réserve de l’ensemble des clauses ; – Le calendrier ; – La note méthodologique ou le mémoire technique ;
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– Le montant de l’offre : noté sur 50 : 50%;
– La valeur technique de l’offre : noté sur 30 : 30%;
– Le délai d’exécution des travaux: noté sur 20 : 20%.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres :
18 MAI 2018 À 11:00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : MFR/ST/2018/MTZ.
Date limite d’obtention : 16 mai 2018 à 15:30.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 07 avril 2018.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être
envoyés : Mairie annexe à M’tsahara Service Technique
Correspondant : MONSIEUR LE MAIRE DE LA COMMUNE DE M’TZAMBORO 7 Route Nationale 1 M’tsahara
97630 MTZAMBORO , tél. : 0269637405 , poste 12 , courriel :
saindou.botra@mairie-mtsamboro.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie Annexe à M’tsahara Service Technique
Correspondant : BOTRA Saïndou 7, Route Nationale 1 M’tsahara 97630 MTZAMBORO , tél. : 0269637405 , poste 12 , télécopieur : 0269620734 ,
courriel :
saindou.botra@mairiemtsamboro.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie Annexe à M’tsahara Service Technique
Correspondant : BOTRA Saïndou 7, Route Nationale 1 M’tsahara 97630 MTZAMBORO , tél. : 0269637405 , poste 12 , courriel : saindou.botra@mairie-mtsamboro.fr .
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Les Hauts du Jardin du Collège 97600 MAMOUDZOU , tél. : 0269611856 , télécopieur : 0269611862 ,
courriel : greffe.ta-mayotte@juradm.fr .
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Bureau
d’études CET
Correspondant : M. JOSEPH-EDMOND BEBE Rue du stade de Cavani Jardin Fleuri B.P. 1212
97600 MAMOUDZOU , tél. : 0269611337 , télécopieur : 0269611259 , courriel :
edmondjoseph@cetmayotte.fr .
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°1: VRD / ASSAINISSEMENT. –
Voirie et Parking : – Couche de fondation – Couche de base – Revetement en
enrobé rouge – Signalisation : Terrassements / VRD
Mots descripteurs : Terrassement, Assainissement, Voirie et réseaux divers.
CPV – Objet principal : 45110000.
LOT N°2: GROS-OEUVRE. –
Infrastructure : – Terrassement complémenataire (fouille en rigole) – Fondation :
Semelles filantes , isolées, fût BA, longrines, voiles de soubassement – Dalle
portée – Dallage – Escalier BA – Traitement anti-termite – Réseau sous dallage
Superstructure : – Mur en maçonnerie d’agglos e=20cm enduit sur les 2 faces. –
Poteaux – Poutres – Linteaux – chainages BA – Divers travaux de finitions Divers
: – Seuils de portes, nez de marche, appui de baie – Enduit sur tableau (ouverture existant) – Réservation dans mur existant – Réfection et ragréage de la dalle périphérique extérieure (bâtiment existant) – Réfection et ragréage mur de soubassement (bâtiment existant) :
Mots descripteurs : Maçonnerie.
CPV – Objet principal : 45210000.
LOT N°3: CHARPENTE / COUVERTURE. –
La charpente en bois (fermes – poteaux – traverses – liens – pannes – contreventement) – La couverture en bac acier – Toutes les pièces et accessoires d’étanchéité (faîtière, solin, tôle de rive, couvertine…) – Les
gouttières et descentes d’eau pluviales – L’habillage des sous-faces des auvents et débords de toiture. – Tous travaux de finition. :
Mots descripteurs : Couverture, Charpente.
CPV – Objet principal : 45261000.
LOT N°4: MENUISERIES MÉTALLIQUES. –
Les travaux à réaliser comprennent : – La fourniture et la pose des menuiseries
extérieures Alu. – La fourniture et la pose de menuiseries métalliques :
Mots descripteurs : Menuiserie, Métallerie.
CPV – Objet principal : 45420000.
LOT N°5: MENUISERIES BOIS. –
Les travaux à réaliser comprennent : – La fourniture et la pose des menuiseries
bois – La fourniture et la pose de mobilier (banque d’accueil, plan vasque, etc…)
– La fourniture et la pose de garde -corps et main courante – La fourniture et la
pose d’éléments de protection solaire (auvent et persienne) :
Mots descripteurs : Menuiserie, Bois.
CPV – Objet principal : 45420000.
LOT N°6: CLOISONS / FAUX-PLAFONDS. –
Les travaux à réaliser comprennent : – La fourniture et la pose de cloisons fixes en Placoplatre – La fourniture et la pose de faux plafonds – La fourniture et la pose d’une isolation thermique :
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond.
CPV – Objet principal : 45410000.
LOT N°7: CARRELAGE /FAÏENCE. –
Les travaux à réaliser comprennent : – La fourniture et la pose de carrelage, de faïence et de plinthes assorties – La fourniture et la mise en oeuvre d’une étanchéité – La fourniture et la pose des éléments de finition (baguette d’angle, couvre-joint de dilatation, barre de seuil). :
Mots descripteurs : Carrelage, Revêtements muraux.
CPV – Objet principal : 45430000.
LOT N°8: REVÊTEMENT DE SOL SOUPLE. –
Les travaux à réaliser concernent : – Les plafonds – Les intérieures des pièces sèches – Les intérieures des pièces humides – Les bois extérieurs – Les bois intérieurs – L’imperméabilisation des façades – La fourniture et pose de revêtements de sols souples – Le nettoyage de fin de chantier :
Mots descripteurs : Revêtements de sols.
CPV – Objet principal : 45430000.
LOT N°9: PLOMBERIE / SANITAIRES. –
Ces travaux comprennent principalement : Dépose des appareils existants et de leur robinetterie. Fourniture et pose des appareils sanitaires et de leur robinetterie. Alimentations et vidanges des appareils. Canalisations de distribution d’eau froide, intérieure en tube cuivre écroui avec vannes d’isolement. Evacuation des eaux usées, eaux vannes jusqu’aux attentes laissées par le VRD. Ventilation de chute. Fourniture et pose de fourreaux, colliers tels que demandés avec bandes caoutchouc sur colliers pour désolidarisation des canalisations. Nettoyage, descente et enlèvement aux
décharges publiques des gravats provenant des travaux du présent lot. Tous travaux non mentionnés au présent devis et qui seraient nécessaires au bon fonctionnement des installations. Tous travaux d’autre corps d’état qui seraient provoqués par un accident survenu aux installations de Plomberie-Sanitaire : fuite, malfaçon ou autres, intervenus avant réception. :
Mots descripteurs : Plomberie (travaux), Sanitaire.
CPV – Objet principal : 45330000.
LOT N°10: ÉLECTRICITÉ CFO / CFA, VENTILATION, CLIMATISATION. –
Les travaux à réaliser comprennent la fourniture, la pose et le raccordement de
l’ensemble des installations électriques courants forts et courants faibles,
notamment : Le coffret de branchement La distribution électrique principale et terminale le réseau de terre le tableau électrique les appareils d’éclairage avec leur commande l’appareillage terminal L’éclairage du parking extérieur (en option) les appareils d’aération et de climatisation les réseaux téléphonique et informatique le système de sécurité incendie :
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Ventilation, Climatisation.
CPV – Objet principal : 45310000.
LOT N°11: PEINTURE INTÉRIEUR. –
Les travaux à réaliser concernent : – Le nettoyage des surfaces au sol – Le nettoyage des menuiseries (portes et fenêtres) – Le nettoyage des murs :
Mots descripteurs : Peinture (travaux).
CPV – Objet principal : 45452000.
LOT N°12: PEINTURE EXTÉRIEUR. –
Les travaux à réaliser concernent : – L’étiquetage des portes – La dénomination
des pièces – La pose des panneaux d’informations :
Mots descripteurs : Peinture (travaux).
CPV – Objet principal : 45316000.
LOT N°13: SIGNALISATION PMR. – SIGNALISATION PMR
Marquage au sol panneaux de signalisation :
Mots descripteurs : Signalisation.
CPV – Objet principal : 44423400.
LOT N°14: AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR. – AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR
Terrassement généraux Démolition et dépose Voirie et parking mur de soutènement mur de parking :
Mots descripteurs : Terrassement, Démolition, Maçonnerie, Voirie et réseaux
divers, Clôture.
CPV – Objet principal : 45232410.
Objets supplémentaires : 39200000.
LOT N°15: DÉMOLITION / DEPOSE / NETTOYAGE. –
Démolition / Depose / Nettoyage démolition de mur et ouvrage intérieur dépose couverture, charpente,
menuiserie, sanitaire nettoyage :
Mots descripteurs : Démolition, Nettoyage de locaux.
CPV – Objet principal : 45110000.
Objets supplémentaires : 45111000.

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